DEPARTEMENT GESTION DES VILLES ET URBANISATION

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE CONSTANTINE 3

INSTITUT DE GESTION DES TECHNIQUES URBAINES

DEPARTEMENT GESTION DES VILLES ET URBANISATION

N° d’ordre:… … …

Série:… … … …

Mémoire de Master

Filière: gestion des villes urbaines. Spécialité: gestion des villes.

Dans l’optique d’un développement durable:
l’extension future du tramway et le déplacement de la population
(cas d’étude Constantine).

Dirigé par: Présenté par:

Nom: Bouaadam Nom: Belhadj Mostefa
Prénom: Roukia Prénom: Mohamed Rafik

Grade:

Année Universitaire 2014/2015.

Session: juin.

Introduction générale:

Au début du 20eme siècle, les villes se trouvent confronter à une croissance désorganisée en dehors de leurs murs traditionnels. Cette explosion urbaine se traduit par une croissance de la mobilité et de la motorisation créant un congéstionnement. Ceci a poussé l’homme à innover pour trouver des solutions. Des propositions sont apparues dès les années 1980 sous formes d’idées comme le tramway, le métro, ou le téléphérique.

La ville de Constantine, métropole de l’Est Algérien, a connu après l’indépendance un exode rural massif et une croissance continue, l’extension du tissu a mené à des modifications dans la fonction de la ville. La centralité des activités de tous genres au centre de cette derniére a engendrer une dynamique de mobilité très importante mais qui se trouve insuffisante, trop encombré, ainsi qu’une forte pollution généré par les gazs des différents moyens de transport.

Le Ministère du Transport, à travers l’Entreprise Métro d’Alger, développe le projet du tramway de Constantine conscient de sa transcendance, comme élément structurant capable non seulement de transformer physiquement la cité et ses moyens de mobilité et de transport, mais aussi l’esprit de la région en provoquant une dynamique de futur.

La premiere ligne du Tramway de Constantine a été mise en marche en 2013 mais ce dernier reste relativement limité d’une seule ligne de 8km reliant Constantine a sa périphérie proche Zouaghi, où la population se trouve contrainte d’une continuité inexistante voulant atteindre la ville nouvelle, l’aéroport ou encore le pole universitaire (université 3).

Néanmoins un projet d’extension de la première ligne du tramway de Constantine vers l’aéroport et vers la ville nouvelle par deux autres lignes distinctes a vu le jour et dont les travaux débuteront début juillet 2015.

Dans une perspective de futur, le transport public qu’offrirait le Tramway, reliera le centre-ville de Constantine a sa périphérie (ConstantineèZouaghi èali-menjliè el khroub), totalisant un million de personnes et contribuera à la transformation de la ville historique de Constantine en un musée à ciel ouvert et une référence culturelle d'échelle internationale.

Le tramway de Constantine répondra-t-il a un contexte de durabilité!?

L’extension est conçue de façon a répondre aux besoins de la population et améliorer partiellement le cadre environnemental.

L’objectif du travail est d’étudier la future extension de la première ligne du tramway de Constantine, son intégration dans le milieu physique de l’aéroport et la ville nouvelle d’une part et la faisabilité au niveau des déplacements de la population ainsi que l’amélioration partielle du cadre environnemental d’autres parts.

I- /Développement durable

1- Introduction:

Le concept de développement durable est né progressivement à la fin des années 1960, avec l’apparition de problèmes environnementaux dépassant les frontières, tels que les pluies acides et la pollution des eaux. La définition proposée en 1987 par la commission mondiale sur l’environnement et le développement dans le Rapport Brundtland et la plus utilisée aujourd’hui est la suivante: le développement durable est «un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs».
Le développement durable prend en compte trois dimensions indissociables, que sont l’économie, le social et l’environnement. Sur ces trois dimensions vient se greffer la dimension démocratique ou gouvernance.
Cela signifie que le développement économique doit être mis au service des besoins humains, pour favoriser la création de richesses pour tous à travers des modes de production et de consommation durables. La dimension suivante vise la satisfaction des besoins humains et l’équité sociale. Elle peut être atteinte en donnant aux plus démunis l’accès aux biens et aux services répondant à leurs besoins mais également en réduisant les inégalités et en luttant contre l’exclusion et la pauvreté. Le troisième point concerne la préservation et la valorisation de l’environnement, notamment par l’utilisation raisonnée des ressources naturelles et par la prévention des impacts environnementaux.

2- Définition:

Pour l'AFNOR (Association Française de NORmalisation) en 2012, un état est dit «durable» si «les composantes de l'écosystème et leurs fonctions sont préservées pour les générations présentes et futures»¹. Dans cette définition, «les composantes de l’écosystème incluent, outre les êtres humains et leur environnement physique, les plantes et les animaux. Pour les êtres humains, le concept sous-entend un équilibre dans la satisfaction des besoins essentiels: conditions économiques, environnementales, sociales et culturelles d'existence au sein d'une société.»

Le concept de durabilité a été défini quelques années auparavant. En 1991 et 1993 le professeur français de socio-économie Ignacy Sachs définit l'écodéveloppement comme «développement endogène et dépendant de ses propres forces, soumis à la logique des besoins de la population entière, conscient de sa dimension écologique et recherchant une harmonie entre l'homme et la nature». En 1987, la Commission mondiale sur l’environnement et le développement dans le Brundtland lui avait préféré la notion de «développement soutenable», défini comme suit:

«Le développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs propres besoins. Deux concepts sont inhérents à cette notion: le concept de «besoins», et plus particulièrement des besoins essentiels des plus démunis, à qui il convient d’accorder la plus grande priorité; l’idée des limitations que l’état de nos techniques et de notre organisation sociale impose sur la capacité de l’environnement à répondre aux besoins actuels et à venir.»

Face à la crise écologique et sociale qui se manifeste désormais de manière mondialisée par le changement climatique, raréfaction des ressources naturelles, pénuries d'eau douce, rapprochement du pic pétrolier, écarts entre pays développés et pays en développement, sécurité alimentaire, déforestation et perte drastique de biodiversité, croissance de la population mondiale, catastrophes naturelles et industrielles), le développement durable est une réponse de tous les acteurs économiques, culturels et sociaux du développement.

Il s’agit aussi, en s’appuyant sur de nouvelles valeurs universelles (responsabilité, participation écologique et partage, principe de précaution, débat…) d’affirmer une approche double:

• dans le temps: nous avons le droit d’utiliser les ressources de la Terre, mais le devoir d’en assurer la pérennité pour les générations futures.
• dans l’espace: chaque humain a le même droit aux ressources naturelles de la Terre.

Tous les secteurs d'activité sont concernés par le développement durable: l'agriculture, l'industrie, l'habitation, l'organisation familiale, mais aussi les services (finance, tourisme…) qui, contrairement à une opinion répandue, ne sont pas qu'immatériels. Plus simplement, le développement durable est un mode de développement qui a pour but de produire des richesses tout en veillant à réduire les inégalités mais sans pour autant dégrader l'environnement.

3- Historique:

Une contestation sémantique sur le terme même de développement durable a existé depuis l'apparition du terme dans le rapport Brundtland.
Les tenants du terme «durable» plutôt que du mot «soutenable» insistent sur la notion de durabilité définie comme cohérence entre les besoins et les ressources globales de la Terre à long terme, plutôt que sur l'idée d'une recherche de la limite jusqu'à laquelle la Terre sera capable de nourrir l'humanité. Cependant, la traduction du terme par «soutenable», plutôt que durable, peut s'expliquer aussi par de vieilles traces du mot en langue française. En effet, on trouve le mot employé dans une optique environnementale dès 1346, dans l'ordonnance de Brunoy [1], prise par Philippe VI de Valois, sur l'administration des forêts. Ainsi en matière forestière la notion de forêt cultivée soumise à une exigence de soutenabilité, un renouvellement perpétuel de la ressource, capable d'approvisionner une flotte navale, existe depuis plus de six siècles.

4- Chronologie:

L'émergence du concept de développement durable remonte au début du XX^e. L'idée d'un développement pouvant à la fois réduire les inégalités sociales et réduire la pression sur l'environnement a fait son chemin. Nous pouvons en retracer quelques jalons majeurs:
1909: émergence du concept de géonomie [2] en Europe centrale.
1949: le président des États-Unis, Harry Truman, dans son discours sur l'état de l'Union, popularise le mot «développement» en prônant une politique d'aide aux pays «sous-développés», grâce à l'apport de la connaissance technique des pays industrialisés. Il affirme que «tous les pays, y compris les États-Unis, bénéficieront largement d'un programme constructif pour une meilleure utilisation des ressources mondiales humaines et naturelles».
1965: l'Unesco organise une conférence sur la biosphère. Michel Batisse (développeur des programmes de l’UNESCO) initie le programme international Man & Biosphere (MAB) précurseur du concept de développement durable.
1968: création du «Club de Rome» regroupant quelques personnalités occupant des postes relativement importants dans leurs pays respectifs et souhaitant que la recherche s'empare du problème de l'évolution du monde pris dans sa globalité pour tenter de cerner les limites de la croissance économique après la croissance effrénée des Trente Glorieuses[3].
1971: création en France du Ministère de la protection de la nature et de l'environnement, attribué à Robert Poujade.
1972: le Club de Rome publie le rapport The limits to growth (Les limites à la croissance, traduit en français sous le titre Halte à la croissance?, et également connu sous le nom de rapport Meadows), rédigé à la demande du Club de Rome par une équipe de chercheurs du Massachusetts Institute of Technology. Ce premier rapport donne les résultats de simulations informatiques sur l'évolution de la population humaine en fonction de l'exploitation des ressources naturelles, avec des projections jusqu'en 2100. Il en ressort que la poursuite de la croissance économique entraînera au cours du XXI^e siècle une chute brutale des populations à cause de la pollution, de l'appauvrissement des sols cultivables et de la raréfaction des énergies fossiles. Le modèle n'est cependant pas encore à ce stade sectorisé par régions comme il le sera ensuite. Selon certains, nombre de ses prévisions se sont révélées fausses⁹. Au contraire, les auteurs eux-mêmes, dans leur mise à jour de 2004 intitulée Limits to Growth. The 30-Year Update (non traduite en français) démontrent que la réalité est relativement conforme à leurs prévisions de 1972.

De nombreux autres travaux critiques de certaines limites du système économique de l'époque sont publiés: citons entre autres Nicholas Georgescu-Roegen et sa comparaison entre systèmes économique et thermodynamique, l'économiste français Ignacy Sachs ou encore l'économiste britannique E.F. Schumacher qui prône des solutions plus locales et moins technologiques et technocratiques, et insiste sur la permanence et la durabilité, dans son livre Small is beautiful.
1972 ( 5 au 16 juin ): une conférence des Nations Unies sur l'environnement humain à Stockholm expose notamment l'éco-développement, les interactions entre écologie et économie, le développement des pays du Sud et du Nord. Il sera rétrospectivement qualifié de premier Sommet de la Terre. C'est un échec relatif, avec aucun compromis clair, mais la problématique semble dès lors posée: l'environnement apparaît comme un patrimoine mondial essentiel à transmettre aux générations futures.
1973: Convention de Washington, sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction.
1976: Convention de Barcelone, sur la protection de la Méditerranée contre la pollution.
1979: il en résulte:

• Convention de Berne, sur la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel d’Europe.
• Le philosophe Hans Jonas exprime cette préoccupation dans son livre Le Principe responsabilité.

Jusqu’a là, la notion de développement durable a évoluer de développement tout court (principe de développement pour tout les pays développé ainsi qu’un programme pour les pays en émergence), des conventions et des conférences ont vu le jour dans le but de posé le problème de l’environnement c’est alors qu’est née le principe de Développement Durable pour la première fois dans les années 1980 et une première définition a été proposé en 1987.

1980: l'Union internationale pour la conservation de la nature publie un rapport intitulé La stratégie mondiale pour la conservation où apparaît pour la première fois la notion de «développement durable», traduite de l'anglais sustainable development.
1985: Convention de Vienne sur la protection de la couche d'ozone.
1987: une définition du développement durable est proposée par la Commission mondiale sur l'environnement et le développement (rapport Brundtland).
Le protocole de Montréal relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone est signé le 16 septembre.
1988: création du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (Giec).
1989: la Coalition for Environmentally Responsible Economies (CERES) définit des principes pour l'environnement, qui constituent le premier code de conduite environnemental.
1990: le premier rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (Giec) commence à alerter la communauté internationale sur les risques du réchauffement climatique dus à la concentration dans l'atmosphère de gaz à effet de serre.
1991 ( 22 mai ): le Premier ministre français Édith Cresson évoque le terme de développement durable dans son discours de politique générale.
1992 ( 3 au 14 juin ): troisième sommet de la Terre, à Rio de Janeiro. Consécration du terme «développement durable», le concept commence à être largement médiatisé devant le grand public. Adoption de la convention de Rio et naissance de l'Agenda 21. La définition Brundtland, axée prioritairement sur la préservation de l'environnement et la consommation prudente des ressources naturelles non renouvelables, sera modifiée par la définition des «trois piliers» qui doivent être conciliés dans une perspective de développement durable: le progrès économique, la justice sociale, et la préservation de l'environnement.
1994: *Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification
*Publication de la charte d'Aalborg sur les villes durables, au niveau européen.
1996: réintroduction des loups, sous un déluge de protestations, dans le parc national de Yellowstone (États-Unis): dans les deux décennies qui suivent, la régulation des populations d'herbivores par ce prédateur permet de faire reverdir les paysages, la forêt repousse, trembles et saules stabilisent à nouveau les berges des rivières, castors et poissons reviennent… c'est un exemple spectaculaire de réussite d'un plan de gestion intégrée d'un territoire.
1997 ( 1^er au 12 décembre ): 3^e conférence des Nations unies sur les changements climatiques, à Kyoto, au cours duquel sera établi le protocole de même nom.
2000: Pacte mondial des Nation unies adopté par le Forum économique mondial affirme "responsabilité sociale des entreprises" relative à la corruption autant que condition de travail et droit de l'homme.
2001: la Déclaration universelle de l'Unesco sur la diversité culturelle affirme pour la première fois que la diversité culturelle est «gage d'un développement humain durable».
2002 ( 26 août au 4 septembre ): Sommet de Johannesburg: En septembre, plus de cent chefs d'État, plusieurs dizaines de milliers de représentants gouvernementaux et d'ONG ratifient un traité prenant position sur la conservation des ressources naturelles et de la biodiversité. Quelques grandes entreprises françaises sont présentes.
2004: Le 8 mai Cités et Gouvernements locaux unis approuve l'Agenda 21 de la culture, qui relie les principes du développement durable l'Agenda 21 avec les politiques culturelles.
2005:
* Entrée en vigueur du protocole de Kyoto sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans l'Union européenne.
* La conférence générale de l'Unesco adopte la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles où la diversité culturelle est réaffirmée comme «un ressort fondamental du développement durable des communautés, des peuples et des nations».
2009: conférence de Copenhague de 2009 sur le climat.
2010: conférence de Cancún de 2010 sur le climat
2011: Le 5 ou 12 décembre, le Canada se retire du protocole de Kyoto
2012 ( 20 au 22 juin ): nouveau Sommet de la Terre à Rio (Brésil) aussi appelé Rio+20; le terme officiel est Conférence des Nations unies sur le développement durable.

5- Enjeux et objectifs du developpement durable:

Le développement actuel étant consommateur de ressources non renouvelables et considéré par ces critiques comme très gourmand en ressources compte tenu de la priorité donnée aux objectifs patrimoniaux à courte vue, tels que la rentabilité des capitaux propres, voire inéquitable, une réflexion a été menée autour d'un nouveau mode de développement, appelé «développement durable».

5.1/ Responsabilité à l'égard des générations futures:

C'est le philosophe allemand Hans Jonas qui a le premier théorisé la notion de développement durable dans Le Principe responsabilité (1979). Selon lui, il y a une obligation d'existence des générations futures, qui pourrait être remise en cause par la forme qu'a prise le développement technique à l'époque contemporaine. Il s'agit donc pour les générations présentes de veiller, non aux droits des générations futures, mais à leur obligation d'existence. Veiller à l'obligation des générations futures d'être une humanité véritable est notre obligation fondamentale à l'égard de l'avenir de l'humanité, dont dérivent seulement toutes les autres obligations à l'égard des hommes à venir. Le problème du développement durable ne se pose donc pas sous l'angle des droits, mais des obligations et des devoirs.

5.2/ Penser global, agir local:

La formule «agir local, penser global», employée par René Dubos (agronome, biologiste) au sommet sur l'environnement de 1972, est souvent invoquée dans les problématiques de développement durable. Elle montre que la prise en compte des enjeux environnementaux et sociaux nécessite de nouvelles heuristiques, qui intègrent le caractère global du développement durable. Elle fait penser à la philosophie de Pascal «Je ne peux pas comprendre le tout si je ne connais pas les parties, et je ne peux pas comprendre les parties si je ne connais pas le tout», plutôt qu'à celle de Descartes (l'homme devait se rendre comme maître et possesseur de la nature), celle-ci étant davantage analytique. En pratique, elle devrait se traduire par des approches systémiques.

5.3/ Trois piliers: écologique, social, économique:

L'objectif du développement durable est de définir des schémas viables qui concilient les trois aspects écologique, social et économique des activités humaines: «trois piliers» à prendre en compte par les collectivités comme par les entreprises et les individus. La finalité du développement durable est de trouver un équilibre cohérent et viable à long terme entre ces trois enjeux. À ces trois piliers s'ajoute un enjeu transversal, de plus en plus considéré comme «le quatrième pilier du développement durable», indispensable à la définition et à la mise en œuvre de politiques et d'actions relatives au développement durable: la gouvernance.

La gouvernance consiste en la participation de tous les acteurs (citoyens, entreprises, associations, élus…) au processus de décision; elle est de ce fait une forme de démocratie participative. Le développement durable n'est pas un état statique d'harmonie, mais un processus de transformation dans lequel l'exploitation des ressources naturelles, le choix des investissements, l'orientation des changements techniques et institutionnels sont rendus cohérents avec l'avenir comme avec les besoins du présent.

Intégrer les enjeux environnementaux implique d'adopter une approche éco-systémique, qui repose sur 12 principes de gestion (convention sur la diversité biologique) adoptés en 2000. Il convient notamment, conformément au huitième principe compte tenu des échelles temporelles et des décalages variables qui caractérisent les processus écologiques, la gestion des écosystèmes doit se fixer des objectifs à long terme.

5.4/ Trois types d'acteurs:

La prise en compte des enjeux de développement durable nécessite un système impliquant trois types d'acteurs: le marché, l’État et la société civile:

• les acteurs du marché sont les entreprises;
• les acteurs des États sont des autorités publiques, au niveau mondial et au niveau de chaque grande zone économique (Union européenne…), au niveau national, et au niveau territorial (régions, intercommunalités, communes);
• les acteurs de la société civile sont des représentants des associations et des Organisations non gouvernementales.

La société civile est le cadre le plus approprié pour une économie de la gratuité et de la fraternité. Elle est indissociable des deux autres domaines.

5.5/ Répondre aux besoins des générations actuelles et à venir:

«Le développement durable est un mode de développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs». Rapport Brundtland.
La définition classique du développement durable provient du rapport Brundtland de la Commission mondiale sur l’environnement et le développement. Ce rapport rappelle le propos du chef indien Seattle, prêté à tort à Antoine de Saint-Exupéry: «Nous n’héritons pas de la Terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants». Ce rapport insiste sur la nécessité de protéger la diversité des gènes, des espèces et de l'ensemble des écosystèmes naturels terrestres et aquatiques, et ce, notamment, par des mesures de protection de la qualité de l'environnement, par la restauration, l'aménagement et le maintien des habitats essentiels aux espèces, ainsi que par une gestion durable de l'utilisation des populations animales et végétales exploitées.
Cette préservation de l'environnement doit être accompagnée de la «satisfaction des besoins essentiels en ce qui concerne l’emploi, l’alimentation, l’énergie, l’eau, la salubrité». Cela étant, on se heurte à une difficulté, qui est de définir ce que sont les besoins des générations présentes, et ce que seront les besoins des générations futures. On pourrait retenir par exemple les besoins élémentaires pour se nourrir, se loger, et se déplacer.
Dans ce contexte, le développement durable a été inséré parmi les Objectifs du millénaire pour le développement fixés par l’ensemble des États membres de l’ONU.
Afin de subvenir aux besoins actuels sans pour autant recourir à une utilisation non durable de ressources non renouvelables, un scénario en trois points a été proposé, notamment par des associations comme négawatt dans le domaine de l'énergie:

• sobriété (techniques utilisées avec parcimonie);
• efficacité (techniques plus performantes);
• utilisation de ressources renouvelables (par exemple: l'énergie solaire ou les éoliennes, au travers de projets d'électrification rurale).

Le patrimoine culturel ne doit pas être oublié: transmis de génération en génération et faisant preuve d'une grande diversité, l'UNESCO en souhaite la préservation. La culture au sens large (ou l'environnement culturel) s'impose d'ailleurs peu à peu comme un quatrième pilier du développement durable.

5.6/ Un modèle économique en question:

Il existe une relation équivoque entre l'économie et l'environnement. Les économistes voient l'environnement comme une partie de l'économie, alors que les écologues voient plutôt l'économie comme une partie de l'environnement. Selon Lester R. Brown, il s'agit d'un signe qu'un changement de paradigme est à l'œuvre. L'hypothèse de Michael Porter, selon laquelle les investissements des entreprises pour la protection de l'environnement, loin d'être une contrainte et un coût, peuvent apporter des bénéfices par un changement des modes de production et une meilleure productivité, est encore discutée par les experts.
Ce qui est en question, c'est le rôle du progrès technique dans le développement économique par rapport aux problèmes environnementaux (mais aussi sociaux), comme le soulignait le philosophe Hans Jonas dès 1979 dans Le Principe Responsabilité. Depuis les chocs pétroliers de 1973 et 1979, ainsi que dans la succession des crises économiques et le tassement de la croissance économique observés depuis les années 1970, le modèle du capitalisme productiviste dans lequel les pays occidentaux se sont lancés au cours du XX^e siècle semble être en crise. L'économiste Bernard Perret s'interroge sur la question de savoir si le capitalisme est durable.

Les modèles qui décrivaient l'accroissement de la productivité des facteurs de production atteignent leurs limites. Alors que les physiocrates considéraient la terre comme le principal facteur créateur de valeur, l'école classique et l'école néoclassique n'ont retenu que les deux facteurs de production capital et travail, négligeant le facteur terre (l'environnement). Certes, dans certains courants néoclassiques, comme le modèle de Solow, la productivité globale des facteurs correspond à une augmentation de la productivité qui n'est pas due aux facteurs de production capital et travail, mais au progrès technique. Encore faut-il que celui-ci respecte les contraintes environnementales.

Il faut encore souligner qu'à mesure que les améliorations techniques augmentent l'efficacité avec laquelle une ressource est employée, la consommation totale de cette ressource peut augmenter au lieu de diminuer. Ce paradoxe, connu sous le nom d'effet rebond, ou paradoxe de Jevons, a été vérifié pour la consommation de carburant des véhicules automobiles.

Il semble que les problèmes environnementaux que nous rencontrons soient dus au fait que le facteur de production terre n'a pas été suffisamment pris en compte dans les approches économiques récentes, notamment classique et néoclassique. Un modèle de développement qui permet de concilier progrès technique, productivité, et respect de l'environnement est donc à repenser.

Selon l'économiste belge Christian Gollier, le taux d'actualisation est une variable cruciale de la dynamique économique, en ce qu'il détermine les décisions d'investissement de tous les agents économiques: ménages, entreprises, État. Une valeur du taux d'actualisation d'environ 1 %, beaucoup plus faible que celle qui est actuellement pratiquée, serait nécessaire pour tenir compte des intérêts des générations futures à des horizons relativement éloignés.

Une révision des modèles économiques est en train de s'amorcer, comme le montrent par exemple les travaux du cercle de réflexion Les Ateliers de la Terre.

6- Différentes approches de la notion de durabilité:

Si les objectifs du développement durable font l'objet d'un relatif consensus, c'est son application qui demeure source d'oppositions. L'une des questions posées par le terme de «développement durable» est de savoir ce que l'on entend par «durable». Or, la nature peut être vue de deux manières, complémentaires: il existe d'une part un «capital naturel», non-renouvelable à l'échelle humaine (la biodiversité par exemple), et d'autre part des «ressources renouvelables» (comme le bois, l'eau…). Cette distinction étant faite, deux conceptions sur la durabilité vont s'opposer.

La première réponse à la question du développement durable est de type technico-économiste: à chaque problème environnemental correspondrait une solution technique, solution disponible uniquement dans un monde économiquement prospère. Dans cette approche, aussi appelée «durabilité faible», le pilier économique occupe une place centrale et reste prépondérant, à tel point que le développement durable est parfois rebaptisé «croissance durable». L'une des réponses apportées du point de vue technologique consiste à rechercher la meilleure technique disponible MTD, en anglais best available technology, BAT pour un besoin identifié, ou des attentes exprimées par un marché, qui concile les trois piliers du développement durable d'une façon transversale.

Ce discours est légitimé par la théorie économique néoclassique. En effet, Robert Solow et John Hartwick supposent le caractère substituable total du capital naturel en capital artificiel: si l'utilisation de ressources non-renouvelables conduit à la création d'un capital artificiel transmissible de génération en génération, elle peut être considérée comme légitime.

Certains acteurs, et notamment de nombreuses organisations non gouvernementales ou associations environnementales, ont un point de vue tout à fait opposé à l'approche technico-économiste: pour eux, «la sphère des activités économiques est incluse dans la sphère des activités humaines, elle-même incluse dans la biosphère»: le "capital naturel" n'est dès lors pas substituable. Afin d'insister sur les contraintes de la biosphère, les tenants de cette approche préfèrent utiliser le terme de «développement soutenable» (traduction littérale de sustainable development).

Les économistes systémiques légitiment cette approche: plutôt que de se concentrer sur l'aspect purement économique des choses, ceux-ci souhaitent avoir une vision «systémique [qui] englobe la totalité des éléments du système étudié, ainsi que leurs interactions et leurs interdépendances». On peut citer Joël de Rosnay, E.F. Schumacher ou encore Nicholas Georgescu-Roegen.

Ces deux approches opposées ne sont bien entendu pas les seules: de nombreuses autres approches intermédiaires tentent de concilier vision technico-économiste et environnementaliste, à commencer par les acteurs publics. On pourra voir à ce sujet la typologie dressée par Aurélien Boutaud.

Toutefois, une approche nouvelle, alternative est reconnue par le monde académique; celle de la valorisation du social (l'aspect environnemental étant mécaniquement valorisé, par effet de "ricochet"). Il s'agit du Développement Socialement Durable, DSD. Une telle approche demande à ce qu'un principe de précaution social (voir un principe de responsabilité) soit admis. Les priorités du DSD se focalisent sur la réduction des vulnérabilités des personnes en raison de modifications dans la structure des capacités (cf. les Capabilities Approach d'Amartya Sen). De façon plus globale, le DSD donne la priorité à l'équité intergénérationnelle (niveaux, conditions, qualité de vie...) par rapport à l'équité intra-générationnelle. Il n'y a pas d'antinomie entre les deux versions de la durabilité (écologique versus sociale). La dimension sociale du développement insiste sur le fait que la protection de la Nature ne doit pas se réalisée au détriment du bien être (de la population vivante au contact directe avec celle-ci).

7- Gouvernance sur les territoires: Agenda 21:

Depuis le sommet de la Terre de Rio de Janeiro (1992) et la signature de la charte d'Aalborg (1994), les territoires sont au cœur du développement durable. À l'aide de l'Agenda 21 - véritable plan d'action de la politique de développement durable des collectivités - les réseaux de villes et les communautés urbaines sont à même d'exprimer les besoins et de mettre en œuvre des solutions. Pour cela, les collectivités territoriales peuvent coopérer avec les entreprises, les universités, les grandes écoles, ainsi qu'avec les centres de recherche, pour imaginer des solutions innovantes pour le futur.

Les Agendas 21 locaux sont réalisables à l'échelle d'une commune, d'un département, d'une région, d'une communauté de communes ou d'une communauté d'agglomération. Ils sont définis en concertation avec les acteurs locaux, dans un cadre de démocratie participative et se déroulent en plusieurs phases:

• définition des problématiques et priorités sociales, environnementales et économiques du territoire;
• établissement d'un plan d'action précis ciblant ces problématiques;
• mise en œuvre du plan d'action;
• évaluation et ajustements des actions mises en œuvre.

8-Outils et mesure du développement durable:

8.1/ PIB et développement durable:

Le produit intérieur brut est un indice très employé dans les comptabilités nationales pour mesurer la croissance économique, au point de conditionner une grande part des raisonnements et stratégies économiques. On dit que l'on est en croissance ou en récession selon que le PIB est en augmentation ou en diminution. Le PIB est censé mesurer la croissance économique sur le long terme, mais il prend mal en compte la variation du capital naturel (éventuellement fossiles) qui est un effet de long terme. C'est notamment la raison pour laquelle le PIB est critiqué par certains auteurs, qui en soulignent les limites pour la mesure effective de la richesse d'un pays.

Le PIB est calculé par agrégation de la valeur ajoutée des entreprises, elle-même calculée en comptabilité nationale en fonction de la production et des consommations intermédiaires. Les indicateurs de développement durable tels que ceux qui figurent dans le Global Reporting Initiative ou les indicateurs demandés par la loi sur les nouvelles régulations économiques, ne sont pas intégrés dans ces calculs dans certains états.

La question se pose donc de savoir si le PIB est vraiment une mesure fiable de développement durable. Les insuffisances du PIB comme mesure de la croissance sur le long terme seraient à l'origine du fait que l'on parle maintenant de PIB vert et de croissance verte.

L'Europe a annoncé qu'elle publierait dès 2010 un indice présentant la pression exercée sur l'environnement (émissions de gaz à effet de serre, réduction des espaces naturels, pollution atmosphérique, production de déchets, utilisation des ressources, consommation d'eau et pollution de l'eau), qui accompagnera la publication du PIB.

8.2/ Indices agrégés:

Les instruments macroéconomiques classiques (PIB par exemple) s'avèrent insuffisants, voire dans certains cas déficients pour mesurer le développement durable: la croissance économique apparaît ainsi dans certains cas comme déconnectée, voire opposée aux objectifs du développement durable.
Il s'agit donc de construire un indice agrégé qui permet de rendre compte au mieux de l'efficacité d'une politique de développement durable. Plusieurs indices ont été établis, qui concernent chacun un ou plusieurs «piliers» du développement durable:

• Sur le plan économique, il est possible de donner une valeur monétaire à l'environnement (on parle alors de capital naturel) ou de PIB vert
• Sur le plan environnemental, on peut parler d'indice de durabilité environnementale (en), de bilan carbone ou de tonnes de CO₂ émises (bilan carbonepersonnel pour les particuliers), de consommation énergétique, d'empreinte écologique…
• Sur le plan social, on parle d'indice de développement humain (qui mesure la richesse, le taux d'alphabétisation et la santé d'une population), de coefficient de GINI, d'indice de bien être durable ou d'indicateur de progrès véritable…

Tout indice est néanmoins sujet à caution: la manière d'agréger les données exprime un parti-pris. Qu'est-ce qu'un pays «avancé en développement durable»? Est-ce un pays qui consomme peu de ressources (comme le Bangladesh), ou est-ce un pays avec de nombreux parcs nationaux protégés (comme les États-Unis)?

8.3/ Outils d'aide à la décision pour le développement durable:

L’OQADD, outil de questionnement et d’aide au développement durable, est une grille de questionnement permettant de susciter des débats sur les problématiques relatives au développement durable, en mettant en avant les points-clefs d'un projet. Ils se réclament à la fois de l’évaluation des politiques et de l’analyse multicritère, mais sont plutôt utilisés pour questionner des politiques ou des projets au regard des critères de développement durable. Ce sont des grilles de critères en arborescence, déclinants les principales dimensions du développement durable (économie, écologie, social, gouvernance…).

Cet outil peut être soumis aux différents acteurs intervenant dans la mise en place d’un nouveau projet: des élus, des industriels, des associations de défense de l’environnement, des syndicats…

8.4/ Indicateurs et normes:

La mesure microéconomique du développement durable pour les entreprises peut se faire par l'intermédiaire des critères du Global Reporting Initiative, comportant 79 indicateurs. Par ailleurs l'OCDE a effectué des travaux importants sur les indicateurs environnementaux, et a développé pour cela le modèle Pression État Réponse. Le choix d'indicateurs pour le développement durable reste très controversé, du fait de tout ce que ce choix implique ensuite, entre autres aux niveaux politique et économique, mais également pour les citoyens dans leur vie de tous les jours.

Les principales normes et certifications qui peuvent être appliquées par les entreprises sont la norme environnementale ISO 14001, la norme sur le management de l'énergie ISO 50001, la norme sur la qualité ISO 9001, la certification OHSAS 18001 sur la santé et la sécurité au travail, et le standard SA 8000 sur l'éthique et le social.

Une nouvelle norme sur la responsabilité sociétale des entreprises, l'ISO 26000, a été mise en application en 2010. Cette norme intègre la responsabilité sociétale, la gouvernance et l'éthique d'une manière plus élargie.

Par ailleurs, les entreprises peuvent être notées par des agences de notation sociétale, qui prennent en compte dans leur notation des critères extra-financiers (environnementaux et sociaux). Les entreprises sont jugées par ces agences sur la base de leurs rapports de développement durable, ou de tout document permettant d'apprécier les performances économiques, environnementales et sociales. La notation sociétale est ensuite utilisée par les investisseurs pour constituer des portefeuilles de valeurs appelés investissements socialement responsables (ISR).

9- Aspects juridiques:

Sur le plan règlementaire, le développement durable se traduit par un ensemble de textes juridiques, qui peuvent être établis soit au niveau européen, soit au niveau des États. Quelques exemples de règlements européens sont le règlement REACH sur les substances chimiques, ou la directive sur les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE), pour ce qui concerne le pilier environnemental.

Au niveau des États, le droit environnemental et social s'applique sur chacun de ces piliers environnemental et social.

Le Tribunal International de la Nature (TIN) est une juridiction ayant pour fonction de juger les crimes contre l’avenir de l’humanité au nom du droit des générations futures. Le Tribunal International de la Nature a été créé au siège du Conseil économique, social et environnemental le 7 décembre 2012.
Les services juridiques des entreprises doivent procéder à une veille juridique, éventuellement pour les petites et moyennes entreprises (PME) avec l'aide des chambres de commerce et d'industrie.

Outre cette veille, les services juridiques sont amenés à vérifier la conformité des actions de développement durable de l'organisation dans ses déclinaisons économiques, sociales et environnementales par rapport aux normes applicables et la communication extra-financière qui l'accompagne.
10- Conclusion:
Le développement durable cherche à prendre en compte simultanément l'équité sociale, l'efficacité économique et la qualité environnementale. La combinaison de ces trois piliers s'appuie sur 4 principes fondamentaux:

-La solidarité entre les pays, entre les peuples, entre les générations, et entre les membres d’une société: partager les ressources de la Terre avec nos voisins en laissant à nos enfants.
Par exemple: économiser les matières premières pour que le plus grand nombre en profite.
-La précaution dans les décisions afin de ne pas causer de catastrophes quand on sait qu’il existe des risques pour la santé ou l’environnement.
Par exemple: limiter les émissions de CO2 pour freiner le changement climatique.
-La participation de chacun, quelque soit sa profession ou son statut social, afin d’assurer la réussite de projets durables.
Par exemple: mettre en place des conseils d’enfants et de jeunes.
-La responsabilité de chacun, citoyen, industriel ou agriculteur. Pour que celui qui abîme, dégrade et pollue, répare.
Par exemple: faire payer une taxe aux industries qui polluent beaucoup.

II- Transport:

1- Introduction:

L’histoire des transports terrestres peut être vue comme un long fleuve tranquille jusqu'à la fin du dix-huitième siècle ou la plus part des déplacements se faisais par la marche a pied et pour ceux qui ont les moyens le cheval ou bien la voiture personnelle et les seuls systèmes publics n’existent qu’a la demande, sous forme de voitures louées au temps avec le cocher. Le 19eme siècle invente le transport collectif urbain (traction animale au départ) puis mobilise l’énergie mécanique au service du transport. Donc avant la mécanisation la traction animale a été successivement utilisée par trois modes de transport collectif: l’omnibus (voiture a 4 roues offrant 14places et tirée par 3 chevaux), le chemin de fer américain, le tramway.

Puis après la mécanisation, la traction mécanisé est utilisé par les modes de transport collectif suivant, classés dans l’ordre de leur apparition sur la scène des transport urbain: le métro, le chemin de fer, tramway a crémaillère, tramway a câble, métro funiculaire, téléphérique, l’autobus, le trolleybus, les systèmes nouveaux.

2- Les enjeux des transports urbains:

2.1/ Une mobilité accrue:

• L'extension spatiale des villes accentue la mobilité des habitants.

• Les urbains font des déplacements pendulaires journaliers entre leurs lieux de résidence (banlieues-dortoirs) et leurs lieux de travail (centres-villes ou autres banlieues).

• Avec la périurbanisation, les durées de déplacement ont régulièrement augmenté. Le nombre important de personnes qui doivent utiliser les réseaux de communication à heures fixes provoque des embouteillages et une congestion de la circulation.

• Cette situation est particulièrement critique dans les grandes métropoles des pays pauvres qui ont souvent des infrastructures de communication inadaptées et en mauvais état: la saturation du trafic routier caractérise de grandes villes comme Mumbaï ou Lagos.

• La grande concentration de véhicules génère des pollutions néfastes pour la qualité de l'air et pour la santé. Elle provoque aussi d'autres nuisances (bruits, problèmes de circulation des piétons…). De plus, elle augmente la consommation d'énergies fossiles, en particulier dans les pays riches.

2.2 /Le choix de l'automobile ou des transports en commun:

• Les pays riches ont majoritairement choisi la voiture individuelle. Symbole de réussite sociale dans les années 1950-1960, celle-ci a conditionné les choix des politiques urbaines en matière d'aménagement des infrastructures et des réseaux de transport.

• Les villes d'Amérique du Nord sont très représentatives de ce choix. Nées récemment (en général pendant la période de l'industrialisation au xix^e siècle), elles présentent le plus souvent un plan en damier avec de larges avenues se coupant à angle droit. Beaucoup ont opté pour le «tout voiture»: inutile de chercher un piéton à Dallas… le manque de trottoirs protégés sur la plupart des avenues rend la marche à pieds particulièrement dangereuse.

• Dans les pays du Sud, la pauvreté limite le nombre de véhicules individuels. Les transports publics ne sont pas assez développés du fait du manque de moyens et de la désorganisationdes administrations locales. Les «navetteurs» (ceux qui font tous les jours la navette domicile-travail) utilisent des transports collectifs privés aux tarifs modérés. Mais en raison d'une circulation urbaine difficile, les durées de déplacement sont souvent très longues.

2.3/ Le développement des réseaux et les moyens de communication:

• L'amélioration des réseaux et des moyens de communication urbains est un enjeu essentiel pour une meilleure gestion des villes.

• Des mesures voient le jour un peu partout pour limiter la circulation urbaine, mais les villes européennes sont pionnières dans le développement de transports durables.

• Certaines villes françaises sont à la pointe de la réflexion sur les transports urbains. L'agglomération nantaise est considérée comme un laboratoire et un modèle pour la gestion des transports. Son projet se base sur une gestion globale du problème: toutes les communes, tous les acteurs, se sont réunis pour développer une politique commune prenant en compte l'ensemble du territoire de l'agglomération. L'idée est de développer l'intermodalité (l'utilisation de plusieurs modes de transport pour un même déplacement): les véhicules personnels sont utilisés dans la zone périurbaine et, sur le périphérique de la ville, des parcs de stationnement créés au bout des lignes de tramway permettent aux Nantais d'utiliser les transports en commun dans la ville. Dans le centre-ville, on encourage l'utilisation des deux roues (pistes cyclables) et la marche.

• Concentrer l'expansion de la ville autour des réseaux de transport en commun (voies ferrées, tramways, métros…) contribue aussi à limiter l'usage de la voiture.

3- Conclusion:
Depuis l’évolution industriel le transport n’a pas cessé de se développé et de s’automatiser en métamorphosant la ville avec lui, la motorisation a fait épanouir la ville mais elle a créé aussi de nombreux phénomènes négatifs tels que la pollution …etc. ce qui a susciter le développement des moyens de communication mais quels moyens de transport favoriser pour un développement de transport durable!?

III-Relation transport avec Développement durable:

1- Introduction:

partir d’un principe de durabilité continue qui remets en question les modes d’utilisation des différents moyens de transport actuels et prévoir une minimisation des émissions de gazes par le développement et l’introduction de moyens de transport plus écologique et ayant une durabilité continue sur le long terme, pour se cas là, le tramway partout dans le monde s’introduit comme un moyen de transport essentiel, durable et qui a fait ses preuves depuis l’anciens temps.
2- Pourquoi favoriser le tramway en termes de transport durable!?

Le tramway est un chemin de fer à rail plat, au niveau du sol, dont les roues s’insèrent dans un rail à gorge intégré dans la chaussée. Cette innovation technique permet au tramway de circuler sur la voirie urbaine au milieu des autres circulations.

En s’en tenant à une description technique de ce mode aujourd’hui, et en partant des conditions réelles d’exploitation, on peut distinguer sept types d’avantages au tramway moderne comme moyen de transport.

2.1/ La forte capacité de transport:

La capacité d’un tramway moderne est deux à trois fois supérieure à celle d’un bus articulé.

Les tramways modernes en service aujourd’hui ont une capacité de 174 voyageurs environ

(avec deux caisses Alstom de 29,40 m de long et 2,30 m de large); de 259 voyageurs environ (pour les Incentro de ADTranz-Bombardier); de 270 voyageurs environ (pour les rames de 43 m de long de ABB- Bombardier). Ils peuvent transporter jusqu’à 300 voyageurs environ (pour les rames de 44 m de long et 2,40 m de large pour le Citadis 402 d’Alstom qui comprend sept modules).
L’intervalle de passage est souvent de l’ordre de 4 a 10 minutes en heure de pointe (cela depent de la ville et son taux de population) soit 15 passages à l’heure et donc un flux potentiel de 3000 à 4500 voyageurs par heure et par sens.
Cette forte capacité justifie le coût plus élevé au kilomètre de l’investissement tramway par

rapport à un site propre pour autobus articulé ou troleybus.

2.2/ La régularité liée au site propre:

Le site propre totalement séparé de la circulation automobile garantit au tramway une régularité équivalente à celle d’un métro ou d’un train. Les horaires de passage sont affichés de façon fiable électroniquement à la station, ils signalent à la fois le temps d’attente pour le prochain véhicule et pour le suivant, ce qui rassure l’usager et lui permet d’organiser son temps pour ses diverses activités liées au déplacement (achats près de la station par exemple).

2.3/ La rapidité en voirie urbaine:

Le tramway moderne utilise un système informatique de gestion des feux aux croisements

avec la circulation des piétons, des vélos et des automobiles. Ces feux donnent la priorité au

tramway sur les autres circulations.

La vitesse commerciale moyenne des réseaux de tramways est proportionnelle au relief du tracé de la ligne du tramway sur le site.

Ces vitesses commerciales dépendent aussi de l’insertion urbaine du tramway (nombre de stations, vitesse maximale autorisée selon les tronçons…) et de la fiabilité de la gestion des feux aux croisements.

2.4/ L’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite:

Elle est totale pour les personnes à mobilité réduite, ce qui est encore rare dans le cas des transports collectifs. Car la plupart des tramways modernes sont à plancher bas avec accessibilité de plain-pied, sans marche à partir du quai, qui monte en pente douce.

Cette innovation est utile non seulement aux personnes handicapées, mais aussi aux familles avec poussettes d’enfants, aux personnes âgées ou accidentées ou portant des colis encombrants. Elle augmente donc le potentiel d’usagers du tramway. Elle permet aussi, semble-t-il, de raccourcir le temps d’entrée et de sortie de tous les usagers aux stations.

2.5/ Le faible encombrement de la chauss&ea

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